Gros "ouf" de soulagement pour le football belge : le verdict est tombé dans l'affaire Refaelov !
Le verdict est tombé dans l'affaire opposant l'Antwerp et Lior Refaelov à l'UEFA et à l'Union Belge. L'affaire menaçait de chambouler le paysage du football européen si le tribunal tranchait en faveur du club anversois.
Cela aurait pu être un nouvel arrêt Bosman. L'Antwerp avait en effet attaqué en 2020 l'Union Belge en justice, s'opposant au quota de joueurs formés localement que devait respecter chaque club belge. En transférant Lior Refaelov à l'époque, le Great Old considérait en effet avoir attiré un joueur belge, l'Israélien ayant acquis la double nationalité.
Peu de temps après, l'Union Belge avait transposé un texte de l'UEFA, conditionnant le statut de "joueur belge" au seul fait d’avoir été formé en Belgique durant au moins 3 saisons entre 15 et 21 ans. Ce qui refaisait de Refaelov un joueur étranger.
Déboutés par la CBAS, Refaelov et l'Antwerp s'étaient tournés vers le dernier recours possible, le tribunal de première instance de Bruxelles. Ce dernier avait alors consulté la Cour de justice de l'Union Européenne (CJUE) sous forme de questions préjudicielles.
Et les premiers verdicts étaient un choc pour le football belge, le juge de la CJUE estimant que les quotas mis en place au sein du football belge étaient illégaux et formaient une entrave à la libre circulation des travailleurs.
L'Antwerp et Lior Refaelov déboutés par le Tribunal de Bruxelles !
Fort heureusement pour le football européen, qui aurait pu être irrémédiablement chamboulé par une jurisprudence permettant une modification de la législation, le Tribunal de Bruxelles a tiré d'autres conclusions.
Le tribunal de première instance francophone de Bruxelles rejette en effet la demande d'annulation de la sentence de la Cour belge d'arbitrage pour le sport (CBAS). Dans son jugement, le tribunal considère que les règles ont l'objectif d'amener à déterminer la compétitivité des clubs "par leur aptitude à former de nouveaux talents plus que par leur capacité financière".
La cour reconnaît que les règles en place ont pour effet potentiel de restreindre la concurrence, mais que cela "ne va pas au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs légitimes d'intérêt général". En interprétant et en appliquant les articles 45 et 101 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE), le tribunal de première instance estime donc que la demande de l'Antwerp n'est pas fondée.
Une autre décision aurait pu signifier la fin du quota de joueurs locaux sur les feuilles de matchs. Cela aurait certainement arrangé certains clubs peu formateurs, mais à plus grande échelle, cela aurait pu avoir de sérieuses conséquences.